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Tesla vs. Rivian : le vol présumé de secrets commerciaux

juin 14, 2025 Olivier Dubois 0

L’industrie automobile électrique est en pleine effervescence, et deux acteurs majeurs, Tesla et Rivian, se retrouvent au cœur d’une controverse juridique. En 2022, Tesla a intenté une action en justice contre Rivian, l’accusant de vol […]

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Apple vs. Epic Games : le procès Fortnite et l’App Store

juin 10, 2025 Olivier Dubois 0

En août 2020, un conflit éclate entre deux géants du numérique : Apple et Epic Games. L’enjeu ? Le modèle économique de l’App Store et les commissions prélevées par Apple. Epic Games, éditeur du jeu […]

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La médiation obligatoire : cartographie des litiges concernés et analyse critique

juin 7, 2025 Olivier Dubois 0

Depuis l’entrée en vigueur de la loi n°2023-222 du 30 mars 2023, la médiation préalable obligatoire s’est considérablement étendue dans le paysage juridique français. Cette évolution marque un tournant dans notre approche du règlement des […]

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Chanel vs. What Goes Around Comes Around : le conflit sur la revente de produits de luxe

juin 6, 2025 Olivier Dubois 0

Le monde du luxe est en ébullition face à un conflit opposant la prestigieuse maison Chanel à What Goes Around Comes Around (WGACA), un acteur majeur de la revente de produits de luxe d’occasion. Cette […]

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Warner Bros. vs. Miramax : le litige autour des droits de « Le Seigneur des Anneaux »

juin 2, 2025 Olivier Dubois 0

Le conflit juridique entre Warner Bros. et Miramax concernant les droits de « Le Seigneur des Anneaux » a marqué l’industrie cinématographique au début des années 2000. Cette bataille acharnée opposait deux géants hollywoodiens pour le contrôle […]

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Nestlé vs. Mondelez : la bataille juridique sur le KitKat

mai 29, 2025 Olivier Dubois 0

En 2018, une bataille juridique sans précédent éclate entre deux géants de l’agroalimentaire : Nestlé et Mondelez. Au cœur du conflit, la forme emblématique à quatre doigts du KitKat, que Nestlé cherche à protéger comme […]

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Red Bull vs. Bullfighter : l’affaire de la confusion des marques

mai 25, 2025 Olivier Dubois 0

En 2022, une bataille juridique inattendue a éclaté entre Red Bull, le géant des boissons énergisantes, et Bullfighter, une marque espagnole de vêtements. Au cœur du litige : une allégation de confusion entre leurs logos […]

Justice

Starbucks vs. Charbucks : la protection des marques célèbres

mai 21, 2025 Olivier Dubois 0

L’affaire Starbucks contre Charbucks a marqué un tournant dans la protection des marques célèbres. En 1997, une petite torréfaction du New Hampshire, Black Bear Micro Roastery, lance un café baptisé « Charbucks ». Starbucks, géant mondial du […]

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Adidas vs. Thom Browne : la dispute sur les bandes parallèles

mai 17, 2025 Olivier Dubois 0

En 2022, un conflit juridique éclate entre deux géants de la mode : Adidas et Thom Browne. Au cœur de cette bataille, un motif emblématique : les bandes parallèles. Adidas, connu pour son logo à […]

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Gucci vs. Guess : le conflit autour des motifs et logos

mai 13, 2025 Olivier Dubois 0

Le monde de la mode de luxe a été secoué par une bataille juridique épique opposant deux géants de l’industrie : Gucci et Guess. Au cœur de ce conflit se trouve une accusation de contrefaçon […]

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Hermès vs. MetaBirkin : le procès sur les NFT et la mode

mai 9, 2025 Olivier Dubois 0

En 2022, un procès retentissant oppose la maison de luxe Hermès à l’artiste Mason Rothschild, créateur des NFT MetaBirkins. Cette affaire juridique inédite soulève des questions fondamentales sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique, […]

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Amazon vs. Parler : la suppression d’un réseau social controversé

mai 5, 2025 Olivier Dubois 0

En janvier 2021, le géant du commerce en ligne Amazon a pris la décision radicale de suspendre l’hébergement du réseau social Parler sur ses serveurs. Cette action a provoqué une onde de choc dans le […]

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Apple vs. Qualcomm : la guerre des brevets sur les puces mobiles

mai 1, 2025 Olivier Dubois 0

Le conflit entre Apple et Qualcomm concernant les brevets sur les puces mobiles a secoué l’industrie technologique pendant des années. Cette bataille juridique et commerciale, qui a débuté en 2017, a mis en lumière les […]

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Uber vs. Waymo : l’espionnage industriel dans les voitures autonomes

avril 27, 2025 Olivier Dubois 0

L’affaire Uber contre Waymo a secoué l’industrie des véhicules autonomes en 2017. Cette bataille juridique sans précédent a mis en lumière les pratiques d’espionnage industriel dans un secteur en pleine effervescence. Au cœur du conflit […]

Justice

Que savoir sur le commissaire aux apports ?

avril 25, 2025 Olivier Dubois 0

Le rôle du commissaire aux apports s’impose dans plusieurs opérations juridiques qui concernent la constitution ou la modification du capital social d’une société. Sa mission répond à une exigence de transparence et de protection des […]

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Tiffany & Co. vs. Costco : l’affaire des faux bijoux de luxe

avril 23, 2025 Olivier Dubois 0

En 2013, une bataille juridique sans précédent éclate entre deux géants du commerce américain : Tiffany & Co., le joaillier de luxe emblématique, et Costco, le géant de la grande distribution. Au cœur du litige […]

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Disney vs. Redbox : le litige sur la revente de codes numériques

avril 19, 2025 Olivier Dubois 0

En 2017, un conflit juridique éclate entre Disney et Redbox, mettant en lumière les enjeux complexes de la distribution numérique dans l’industrie du divertissement. Au cœur du litige : la revente par Redbox de codes […]

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Louis Vuitton vs. My Other Bag : le droit des marques parodiques

avril 15, 2025 Olivier Dubois 0

L’affaire Louis Vuitton contre My Other Bag a marqué un tournant dans le droit des marques aux États-Unis. Ce litige opposant le géant du luxe français à une petite entreprise américaine spécialisée dans les sacs […]

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Coca-Cola vs. Pepsi : les affrontements juridiques historiques

avril 11, 2025 Olivier Dubois 0

La rivalité entre Coca-Cola et Pepsi ne se limite pas aux rayons des supermarchés. Depuis des décennies, ces géants des sodas s’affrontent également dans les tribunaux. Des batailles acharnées sur les formules secrètes aux accusations […]

Justice

La rigueur judiciaire face aux clauses de médiation défaillantes : analyse de l’interprétation stricte

avril 10, 2025 Olivier Dubois 0

La multiplication des modes alternatifs de résolution des conflits a propulsé la médiation au premier plan des mécanismes contractuels préventifs. Pourtant, les clauses de médiation insérées dans les contrats sont souvent rédigées de manière imprécise […]

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McDonald’s vs. Supermac’s : la bataille pour le nom Big Mac

avril 7, 2025 Olivier Dubois 0

En 2019, une bataille juridique sans précédent a éclaté entre le géant américain de la restauration rapide McDonald’s et la chaîne irlandaise Supermac’s. Au cœur du conflit : l’utilisation du nom « Big Mac ». Cette affaire […]

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Nike vs. Adidas : le conflit sur les technologies de chaussures

avril 3, 2025 Olivier Dubois 0

La rivalité entre Nike et Adidas atteint son paroxysme dans le domaine des technologies de chaussures. Ces deux géants du sport se livrent une bataille acharnée pour dominer le marché avec des innovations révolutionnaires. Des […]

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La déchéance d’autorité parentale en cas de proxénétisme aggravé sur mineur : mécanismes juridiques et protection de l’enfance

avril 2, 2025 Olivier Dubois 0

Le proxénétisme aggravé sur mineur figure parmi les infractions les plus graves du code pénal français, non seulement par la nature des actes commis, mais plus encore lorsque l’auteur est le parent de la victime. […]

Justice

Facebook/Cambridge Analytica : le scandale des données personnelles

mars 30, 2025 Olivier Dubois 0

En 2018, une affaire éclate au grand jour, secouant le monde numérique et politique : le scandale Facebook/Cambridge Analytica. Cette révélation met en lumière l’exploitation massive et non autorisée des données personnelles de millions d’utilisateurs […]

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Microsoft vs. États-Unis : l’affaire antitrust qui a changé la tech

mars 26, 2025 Olivier Dubois 0

En 1998, le Département de la Justice américain lance une procédure antitrust contre Microsoft, accusé d’abus de position dominante sur le marché des systèmes d’exploitation. Cette affaire, qui s’étendra sur plusieurs années, marquera un tournant […]

Justice

Contester le retrait de votre permis de conduire : Guide juridique complet

mars 24, 2025 Olivier Dubois 0

La perte du permis de conduire peut avoir des conséquences dévastatrices sur la vie personnelle et professionnelle. Face à une décision de retrait, il est primordial de connaître ses droits et les recours possibles. Ce […]

Justice

Google vs. Oracle : la bataille du code Java

mars 22, 2025 Olivier Dubois 0

En 2010, Oracle a intenté un procès contre Google pour violation de brevet et de droits d’auteur concernant l’utilisation du langage Java dans le système d’exploitation Android. Cette affaire judiciaire, qui s’est étendue sur une […]

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Apple vs. Samsung : la guerre des brevets

mars 18, 2025 Olivier Dubois 0

La confrontation entre Apple et Samsung a marqué l’industrie technologique pendant plus d’une décennie. Cette rivalité acharnée, centrée sur les brevets et la propriété intellectuelle, a façonné le paysage des smartphones et tablettes. Des tribunaux […]

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La contestation des refus d’accès aux archives publiques : enjeux et procédures

janvier 29, 2025 Olivier Dubois 0

L’accès aux archives publiques constitue un droit fondamental dans toute démocratie, garantissant la transparence administrative et permettant aux citoyens de comprendre leur histoire. Néanmoins, certaines demandes se heurtent à des refus, soulevant des interrogations sur […]

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Quels sont les délais pour contester une amende pour excès de vitesse ?

janvier 24, 2025 Olivier Dubois 0

Lorsqu’un automobiliste reçoit une contravention pour excès de vitesse, il dispose de plusieurs options, dont la contestation. Cependant, cette démarche est encadrée par des délais stricts qu’il est primordial de connaître et de respecter. Ce […]

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Le procès de Slobodan Milošević : crimes de guerre et tribunaux internationaux

janvier 22, 2025 Olivier Dubois 0

Le procès de Slobodan Milošević, ancien président de la Serbie et de la Yougoslavie, marque un tournant dans l’histoire de la justice internationale. Inculpé en 2001 par le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY), Milošević […]

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Comment récupérer un paiement effectué à un escroc en ligne ?

janvier 21, 2025 Olivier Dubois 0

La fraude en ligne est un fléau qui touche de nombreuses personnes chaque année. Lorsqu’on se rend compte qu’on a été victime d’une arnaque et qu’on a effectué un paiement à un escroc, la panique […]

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Le procès de l’affaire Dupont de Ligonnès : enquête et mystères

janvier 21, 2025 Olivier Dubois 0

L’affaire Dupont de Ligonnès a bouleversé la France en 2011. Xavier Dupont de Ligonnès, soupçonné d’avoir assassiné sa femme et ses quatre enfants à Nantes, demeure introuvable depuis plus d’une décennie. Cette disparition a donné […]

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Le procès d’Al Capone : la chute du plus célèbre gangster

janvier 20, 2025 Olivier Dubois 0

En 1931, le procès d’Al Capone marque un tournant dans l’histoire du crime organisé aux États-Unis. Ce gangster notoire, qui avait régné sur Chicago pendant des années, se retrouve finalement face à la justice. Loin […]

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Le procès des Ténèbres : juger les sorcières de Grafton

janvier 19, 2025 Olivier Dubois 0

Dans les méandres de l’histoire judiciaire, le procès des sorcières de Grafton se dresse tel un sombre monument aux errements de la justice et de la société. En 1651, dans le petit village de Grafton […]

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Le procès de Richard Nixon : à la porte de l’impeachment

janvier 18, 2025 Olivier Dubois 0

Le 9 août 1974, Richard Nixon devient le premier président américain à démissionner de ses fonctions. Cette décision historique intervient au terme d’une longue crise politique déclenchée par le scandale du Watergate. Alors que la […]

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Le procès des Pussy Riot : contestation et répression

janvier 17, 2025 Olivier Dubois 0

Le 21 février 2012, cinq jeunes femmes masquées font irruption dans la cathédrale du Christ-Sauveur à Moscou. Leur performance punk, baptisée « Sainte Marie, chasse Poutine », dure moins d’une minute mais déclenche un séisme politique en […]

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Le procès de Bernard Madoff : l’arnaque du siècle

janvier 16, 2025 Olivier Dubois 0

Le 12 mars 2009, Bernard Madoff plaide coupable devant un tribunal fédéral de New York pour avoir orchestré la plus grande fraude financière de l’histoire. Cette affaire, qui a secoué Wall Street et le monde […]

Justice

Le procès de Marie Stuart : politique et trahison

janvier 15, 2025 Olivier Dubois 0

Le procès de Marie Stuart, reine d’Écosse, demeure l’un des épisodes les plus controversés de l’histoire britannique du XVIe siècle. En 1586, cette souveraine déchue se retrouve au cœur d’un procès pour haute trahison, orchestré […]

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Le procès de Jack l’Éventreur : un mystère non résolu

janvier 14, 2025 Olivier Dubois 0

En 1888, Londres fut secouée par une série de meurtres brutaux dans le quartier de Whitechapel. Ces crimes, attribués à un tueur surnommé Jack l’Éventreur, demeurent à ce jour non élucidés. L’affaire captiva l’attention du […]

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Le procès des conspirateurs de Lincoln : justice ou vengeance ?

janvier 13, 2025 Olivier Dubois 0

Le 14 avril 1865, le président Abraham Lincoln est assassiné par John Wilkes Booth au Ford’s Theatre de Washington. Dans les jours qui suivent, une vaste opération de traque est lancée pour appréhender Booth et […]

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Le procès de l’USS Pueblo : tensions entre les États-Unis et la Corée du Nord

janvier 12, 2025 Olivier Dubois 0

Le 23 janvier 1968, un incident diplomatique majeur éclate entre les États-Unis et la Corée du Nord lorsque le navire espion américain USS Pueblo est capturé par les forces nord-coréennes. Cet événement, qui s’inscrit dans […]

Justice

Que faire si mon permis de conduire est suspendu abusivement ?

janvier 11, 2025 Olivier Dubois 0

La suspension abusive du permis de conduire peut avoir des conséquences graves sur la vie quotidienne et professionnelle. Face à cette situation injuste, il est primordial d’agir rapidement et méthodiquement pour faire valoir ses droits. […]

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Le procès de Bruno Hauptmann : l’affaire du bébé Lindbergh

janvier 11, 2025 Olivier Dubois 0

Le 1er mars 1932, le fils de 20 mois du célèbre aviateur Charles Lindbergh est enlevé de son berceau dans le New Jersey. Cet événement déclenche l’une des enquêtes criminelles les plus médiatisées du 20e […]

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Le procès de Johnny Depp et Amber Heard : la justice et la sphère privée

janvier 10, 2025 Olivier Dubois 0

Le procès opposant Johnny Depp à Amber Heard a captivé l’attention du monde entier en 2022. Cette bataille juridique, qui s’est déroulée sous les projecteurs médiatiques, a soulevé de nombreuses questions sur les limites entre […]

Justice

Harcèlement au volant : Quand la route devient un tribunal

janvier 9, 2025 Olivier Dubois 0

La recrudescence des comportements agressifs sur les routes françaises soulève une question brûlante : comment la justice répond-elle au harcèlement au volant ? Plongée dans les méandres juridiques d’un délit qui met en péril la […]

Justice

Le procès de George Floyd : un symbole de lutte sociale

janvier 9, 2025 Olivier Dubois 0

Le 25 mai 2020, George Floyd, un homme afro-américain de 46 ans, perdait la vie lors d’une interpellation policière à Minneapolis. Sa mort, filmée par des passants, a déclenché une vague de protestations sans précédent […]

Justice

Le procès de Timothy McVeigh : juger l’attentat d’Oklahoma City

janvier 7, 2025 Olivier Dubois 0

Le 19 avril 1995, une explosion dévastatrice secoue Oklahoma City, faisant 168 morts et des centaines de blessés. Cet attentat, le plus meurtrier sur le sol américain avant le 11 septembre 2001, est l’œuvre de […]

Justice

L’affaire Danton : bouleversement et épuration politique

janvier 6, 2025 Olivier Dubois 0

En 1794, au cœur de la Terreur, Georges Danton, figure emblématique de la Révolution française, est arrêté, jugé et exécuté. Cette affaire marque un tournant dans l’histoire révolutionnaire, illustrant les luttes intestines et les purges […]

Justice

Le procès de Julian Assange : liberté de presse ou sécurité nationale ?

janvier 5, 2025 Olivier Dubois 0

Le procès de Julian Assange, fondateur de WikiLeaks, cristallise les tensions entre la liberté de presse et les impératifs de sécurité nationale. Cette affaire soulève des questions fondamentales sur le rôle du journalisme d’investigation, la […]

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