La mise en fourrière d’un véhicule peut s’avérer être un véritable casse-tête pour son propriétaire, surtout lorsqu’il s’agit d’un véhicule volé retrouvé. Découvrez les conséquences et les démarches à entreprendre dans ce cas de figure.
La découverte du véhicule volé en fourrière
Lorsqu’un véhicule volé est retrouvé par les forces de l’ordre, il est généralement placé en fourrière, dans l’attente de l’identification du propriétaire. Les autorités effectuent alors des recherches pour retrouver le propriétaire légitime et l’informer de la situation. Toutefois, il arrive que certaines personnes ne soient pas averties rapidement et découvrent par elles-mêmes que leur voiture se trouve en fourrière.
Les conséquences financières pour le propriétaire
Une des principales conséquences pour le propriétaire du véhicule volé retrouvé en fourrière est l’impact financier. En effet, la récupération du véhicule implique des frais qui peuvent parfois être élevés. Parmi ces frais figurent les coûts liés à l’enlèvement du véhicule, au gardiennage en fourrière ainsi qu’à une éventuelle expertise demandée par les autorités.
Ces frais sont généralement à la charge du propriétaire, même si le véhicule a été volé. Toutefois, il est parfois possible de se faire rembourser une partie de ces frais en faisant appel à son assurance. En effet, certaines compagnies d’assurance prennent en charge les frais liés à la récupération du véhicule volé retrouvé en fourrière. Il est donc important de vérifier les conditions de son contrat d’assurance auto et de prendre contact avec son assureur pour connaître les démarches à suivre.
Les démarches administratives à entreprendre
Une fois que le propriétaire a été informé de la présence de son véhicule en fourrière, il doit entamer les démarches administratives nécessaires pour récupérer sa voiture. Cela commence par la présentation d’une pièce d’identité, du certificat d’immatriculation du véhicule (carte grise) et d’un justificatif de domicile récent.
Le propriétaire devra également obtenir un ordre de sortie délivré par les forces de l’ordre ou la préfecture. Cette autorisation est nécessaire pour pouvoir récupérer le véhicule auprès de la fourrière. Attention, le délai pour effectuer ces démarches est généralement limité : au-delà d’un certain temps, le véhicule peut être considéré comme abandonné et être vendu aux enchères ou détruit.
Les conséquences sur l’état du véhicule
Outre les conséquences financières et administratives, la récupération d’un véhicule volé en fourrière peut également révéler des dégâts matériels sur la voiture. En effet, le véhicule a pu être endommagé lors du vol ou durant son stationnement avant sa mise en fourrière. Il est donc important de vérifier l’état du véhicule avant de le récupérer et, si besoin, d’effectuer les réparations nécessaires.
Il est également possible que le véhicule ait été utilisé à des fins illégales (trafic de drogue, transport d’armes, etc.) pendant qu’il était volé. Dans ce cas, il peut être saisi par les autorités judiciaires pour servir de preuve dans une enquête. Le propriétaire devra alors attendre la fin de l’enquête et l’autorisation du juge pour récupérer son véhicule.
En résumé, la découverte d’un véhicule volé en fourrière peut entraîner des conséquences financières, administratives et matérielles pour le propriétaire légitime. Il est important de bien connaître les démarches à suivre et les droits dont on dispose pour limiter les frais et récupérer rapidement son véhicule.